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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir d'Equipement Médical Malouin (CEMM
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BEDHET (masque orthognathique du Docteur)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEDHET (masque orthognathique du Docteur)
Comptoir d'Equipement Médical Malouin (CEMM) - SARL

Numéro de dépôt :
95601961
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque BEDHET (masque orthognathique du Docteur)

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir d'Equipement Médical Malouin (CEMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEDHET (masque orthognathique du Docteur) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir d'Equipement Médical Malouin (CEMM domicilié(e) 27 boulevard de l'Espadon - BP 71, 35403 SAINT MALO CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 961 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Jacques CHEREAU Technologies représentée par Monsieur Jacques CHEREAU - France.

La marque BEDHET (masque orthognathique du Docteur) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEDHET (masque orthognathique du Docteur) est expirée depuis le 18 décembre 2005.

Comptoir d'Equipement Médical Malouin (CEMM a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEME P3D


Comptoir d'Equipement Médical Malouin (CEMM) - SARL - 27 boulevard de l'Espadon - BP 71, 35403 SAINT MALO CEDEX - France - SIREN 319961520


SARL Jacques CHEREAU Technologies représentée par Monsieur Jacques CHEREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Masque à usage chirurgical, orthodontique et dentaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.